Déposée le 18 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) SFPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SFPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SFPA domicilié(e) 9 impasse de l'Avenir - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 152 774 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SFPA domicilié(e) 9 impasse de l'Avenir - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.
La marque SFPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SFPA, SA - 9 impasse de l'Avenir - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 342152774
SFPA - 9 impasse de l'Avenir - 94200 - IVRY SUR SEINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Inscription le 23 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°582455 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-23
Renouvellement avec limitation le 2 janvier 2013 n°2517627 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-01-02
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés à base de poisson, de viande et de légumes. Plats surgelés à base de poisson, de viande et de légumes. Plats asiatiques à base de poisson, de viande, de légumes, de crevettes, de crustacés et de coquillages. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, bouillie alimentaire à base de lait, yaourt glacé (glaces alimentaires). Féculents, pâtes alimentaires, nouilles asiatiques. Préparations aromatiques à usage alimentaires ; assaisonnements. Services de restauration (alimentation). Services de bars ; cafés-restaurants cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars). Services de traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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